Conditions Générales De Ventes

Identification

Contact : Emeline CHAFFAT
Société : Robes & Créations
Statut Juridique : entreprise individuelle
N° de SIRET : 832 691 935 00015
N° TVA Intracommunautaire :FR91 832 691 935
Siège social : 27 rue de la résistance
Code postal : 88330
Ville : Châtel sur Moselle
Pays : FRANCE
Téléphone : 07.86.45.33.28
Email : robes.et.creations@gmail.com

Conditions générales de vente :

Le site https://robesetcreations.com est la propriété de Robes & Créations en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation de son propriétaire. Toutefois, les liens hypertextes vers les sites susnommés sont autorisés sans demandes spécifiques.

1.Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cette page et déclare expressément les accepter sans réserve. Ces conditions générales de vente précisent notamment les conditions de commande, de paiement et de livraison des éventuels produits commandés par le client. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Robes & Créations et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2.Produits

Les photographies et/ou dessins illustrant les produits (livres ou logiciels), n’entrent pas dans le champ contractuel, sauf mention particulière sur la fiche produit. Les descriptions des produits sont données à titre indicatif. Elles pourront subir de légères modifications en fonction des matériaux choisis par le client sans que la responsabilité de Robes & Créations ne puisse être engagée ou que la régularité de la vente puisse être contestée. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de Robes & Créations ne pourra être engagée. Le client s’engage à ne pas reproduire, copier, donner, revendre, proposer à des fins commerciales les produits qu’il achète sur ce site. Toute reproduction à des fins commerciales constituera une contrefaçon, et sera systématiquement suivie de poursuites.

3.Consultation et demande de devis

Avant de passer commande, le client devra consulter Robes & Créations, en vue d’obtenir un devis, gratuit et sans obligation d’achat. Le devis sera envoyé par e-mail ou remis en main propre, accompagné obligatoirement des conditions générales de vente et restera valable 30 jours à compter de la date d’émission. Passé ce délai, la commande devra faire l’objet d’un nouveau devis.

Le devis annoté « Bon pour accord. J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente », daté et signé par le client sera retourné à Robes & Créations. Il sera considéré comme un bon de commande et implique une acceptation totale aux conditions générales de vente.

4.Commande

Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Robes & Créations confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiqué. La commande devient définitive, dès la réception par courrier du devis signé, accompagné de l’acompte précisé sur le devis. La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande. Robes & Créations se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

5.Prix

Le prix est exprimé en euros. Ils ne tiennent pas compte des éventuelles modifications demandées par le client en cours de réalisation qui seront facturées en supplément. S’il y a des frais de transport en sus -non compris les dispositions particulières énoncées au paragraphe 5-, ils sont obligatoirement indiqués au moment de régler. L’entreprise Robes & Créations est une entreprise individuelle artisanale sous le régime fiscal de la micro entreprise : elle n’est donc pas assujettie à la TVA selon l’article 293B du code général des impôts.Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.

6.Acompte à la commande

Le montant de l’acompte, 30 % du montant total, est précisé dans le devis émis par Robes & Créations. Cet acompte, réglé par chèque à l’ordre de Robes & Créations, devra nous parvenir par courrier, accompagné du devis signé. Il sera encaissé dès réception. Il est à noter que la confection ne commence qu’une fois le premier règlement encaissé.

7.Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Robes & Créations. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Pour les créations sur mesure, les modalités de paiement suivantes seront appliquées : un versement de 45% au 1^er essayage et le solde au second essayage. La commande se verrait annulée si tel n’était pas le cas et l’acompte non remboursé. Le paiement peut s’effectuer de 4 manières différentes :

1. a) Par carte bancaire portant le sigle CB.
   Le serveur utilisé par Robes & Créations pour le traitement des cartes bancaires est celui de Paypal, qui permet au client de régler via un serveur bancaire dans un environnement sécurisé. Le Numéro de carte bancaire du client est donc dirigé vers les serveurs de la banque, et le règlement s’effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.

1. b) Par espèces dans la limite de 1000€ pour un résident français. Pour les créations sur mesures uniquement

1. c) Par chèque bancaire ou postal ou par mandat postal
   Ce moyen de règlement n’est disponible que pour les clients habitant en FRANCE (dom-tom inclus) uniquement. Le règlement par chèque ou mandat ne s’applique pas aux autres pays, et n’est donc pas accepté.
   Dans le cas d’un règlement par chèque ou mandat, la commande ne sera effectivement validée que lorsque Robes & Créations aura effectivement reçu le chèque ou le mandat libellé à l’ordre de Robes et Créations Le client sera prévenu alors par email et recevra sa livraison.

1. d) Par virement Paypal
   Ce mode de paiement nécessite que le client ait déjà un compte Paypal. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque Paypal aura donné son accord sur le transfert des fonds. En cas de refus du règlement par Paypal, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.

Par ailleurs, quel que soit le mode de règlement, Robes & Créations se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige.

8.Rétractation, modifications et remboursements.

Le choix et l’achat d’un produit ou d’un service sont placés sous l’unique responsabilité du client. Toute modification de commande entraînera un nouveau devis. Comme indique l’article L.121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas « à la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ».Par conséquent, les tenues confectionnées sur-mesure ne sont ni échangées ni remboursées. Notez également que toute modification demandée sur modèle original (changement de coloris, ajout de bretelle…etc ) est considérée de la même façon que les robes confectionnées sur-mesure. En effet, ces articles sont confectionnés en modèle unique pour le client : aucun échange, aucun remboursement. En cas d’annulation par le client, l’acompte ne sera pas remboursé. De plus, nous facturons de 20% à 70% du montant de la commande annulée, en plus de l’acompte, en contre partie du préjudice, de l’avancement de la commande (début de confection, achat du tissu et gestion de commande) et des frais occasionnés par cette annulation. A moins que cette annulation ne survienne dans les 7 jours, après la commande. En cas d’annulation par Robes & Créations, l’acompte versé sera intégralement restitué au client. Pour les produits mercerie de la boutique internet le client dispose d’un délai pour se faire une opinion du produit commandé à l’issue duquel il pourra en demander le remboursement par lettre recommandée avec accusé de réception (aucune demande de remboursement par mail ne sera traitée) envoyée à cette adresse : Robes & Créations – Emeline CHAFFAT – 27 Rue de la Résistance  – 88330 Châtel sur Moselle.  Ce délai est de 3 jours francs (à compter de la date de réception des articles), sauf mention particulière sur la page de vente (délai plus long, mais jamais inférieur à 14 jours). En cas d’échange ou de remboursement d’une commande reçue par la Poste, le client est tenu de renvoyer le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage(s) d’origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations (sauf mention contraire sur la page de vente) à l’adresse suivante :

Robes & Créations
Emeline CHAFFAT
27 Rue de la Résistance

88330 Châtel sur Moselle
FRANCE

Dans le cas d’une demande de remboursement d’un produit reçu par voie de téléchargement, le client doit indiquer dans la lettre de rétractation qu’il s’engage sur l’honneur à supprimer le produit de son ordinateur, ainsi que de tous les supports sur lesquels il aurait pu en faire des copies de sauvegarde (CD-Rom, disquette, clef USB, disque dur externe, espace de stockage Internet), sauf mention contraire explicite sur la page de vente.

En cas d’exercice du droit de rétractation, Robes & Créations est tenue au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l’exception des frais de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours.

9.Livraison

Délais de livraison pour les produits en sur-mesure: Dans la mesure du possible, Robes & Créations vous livrera environ 1 mois avant la date de la cérémonie. Toutefois, les délais de livraison sont variables suivant le type de produit commandé. Suivant les modifications demandées par le client et les différentes contraintes techniques rencontrées lors de la confection, l’entreprise Robes & Créations ne peut être tenue pour responsable en cas de retard de livraison. Un tel retard n’autorise pas l’annulation de la commande et ne peut en aucun cas entraîner le paiement d’indemnités de retard et/ou de dommages et intérêts par l’entreprise. Essayage et vérification : Pour vous permettre de vérifier la qualité de son travail, Robes & Créations procède à un dernier essayage lors de la livraison. Elle vérifie avec vous les différentes techniques d’habillage pour les tenues complexes et les conseils d’entretien. Aucune contestation ne sera donc possible après cet examen du produit livré. Après confirmation de commande, Robes & Créations s’engage à livrer tous les produits commandés par l’acheteur en lui fournissant un LIEN D’ACCÈS A UN ESPACE DE TELECHARGEMENT des dits produits et ce dans un délai maximum de 48h ouvrées, à compter du mail confirmant la réception de la commande. Tous les produits proposés à ses clients par Robes & Créations sont livrés en téléchargement sauf stipulation contraire SUR le bon de commande. Il est possible d’étudier la possibilité d’envoyer un exemplaire du produit acheté par la poste, mais cela ne constitue en rien une obligation contractuelle de la part de Robes & Créations. Dans le cas d’une livraison par la poste, des frais d’envoi et de confection du produit (impression et/ou gravure et emballage) correspondant à 10 % du prix de vente affiché seront facturés en plus (Nous contacter pour les conditions).Pour les livraisons physiques hors de la France métropolitaine le client s’engage à régler toutes les taxes dues à l’importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toutes les commandes passées à Robes & Créations sont destinées à l’usage personnel des clients. Les clients ou les destinataires des produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des produits, ainsi que la revente de copie. Robes & Créations se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l’acquittement des taxes n’était pas effectué par le client. En cas de livraison physique, les retards éventuels du fait des délais postaux ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Le client veillera particulièrement à lire la notice d’emploi et les précautions d’emploi qui lui sont fournies. En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l’arrivée. Vous disposez d’un délai de 48 heures pour faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.

10.Garantie

Pour les articles en sur-mesure, en cas d’acceptation d’une commande et après règlement, Robes & Créations s’oblige à faire livrer le ou les produits commandés à son client. Le client s’engage à régler le prix stipulé pour la prestation de Robes & Créations. Le client accepte que, dans le cadre de toute modification sur un modèle en cours d’essayage, cela entraînera bien évidement une nouvelle facturation supplémentaire en dehors du cadre du devis et du contrat de vente signés par le client. Garantie du Produit : Conformément aux articles 1640 et suivants du Code Civil, le client bénéficie de la garantie légale des vices cachés, de non-conformité, de défectuosité. Cette garantie ne s’applique pas aux détériorations provoquées par l’usure normale, ni aux détériorations liées à une utilisation non conforme des articles. En cas de vice caché, vous avez le choix entre annuler la commande ou garder le produit contre une diminution de prix. Dans tous les cas, Robes & Créations ne pourra être tenu pour responsable du respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception. La responsabilité de Robes & Créations est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit. En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l’acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l’acheteur s’adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un “bref délai” à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil).

11.Réclamations

Si un modèle commandé est conforme au moment de la livraison, il ne revient évidemment pas à l’entreprise Robes et Créations de faire des retouches gratuites, si par la suite le client change de taille. Par ailleurs le client peut nous retourner le modèle après accord de Robes & Créations pour que celle-ci voit si des retouches sont possibles ou non, et si cela est réalisable, elles seront facturées. Tout modèle livré et porté ne sera en aucun cas, ni repris, ni échangé, ni remboursé et ne peut faire l’objet d’aucun avoir ou recours du fait que les modèles sont uniques et réalisés à la demande, de manière artisanale. L’entreprise Robes & Créations se dégage de toutes responsabilités en cas de mauvaises manipulations, utilisations ou usages de ses modèles ou créations. Un modèle étant un article textile, si élevé que soit le soin apporté à sa fabrication, il n’est pas inusable, et que l’usure (sueur, abrasion des dentelles, broderies, étoffe, baleines, lacets…etc…) même dans des conditions « normales » de port, ne peut constituer en aucun cas l’objet de retouches gratuites, de remboursement ou de remplacement du vêtement

12. Litiges
    
    Le présent contrat est soumis au droit français. Robes & Créations ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de Robes & Créations sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide d’une association professionnelle de la branche, d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le “bref délai” de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu’en règle générale et sous réserve de l’appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatif à la garantie contractuelle suppose que l’acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce le plus proche géographiquement de EPINAL est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

13.Réserve de propriété

Conformément à la loi n°80.335 du 12 mai 1980, Robes &Créations se réserve la propriété des marchandises jusqu’au paiement intégral de leur prix. Propriété des documents préparés et usages de photographies : En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, Robes & Créations garde le droit sur les esquisses ou croquis préparés pour toute commande. Il pourra être fait usage des photographies du modèle présenté sur mannequin, pour le besoin de promotion de l’entreprise. L’utilisateur qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site, un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site https://www.robesetcreations.com peut le faire sans obligatoirement en demander l’autorisation à l’entreprise. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site https://www.robesetcreations.com et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de Robes & créations.

14. Informations légales
    
    Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi ” Informatique et Libertés “, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 2093362. Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant, qu’il peut exercer auprès de Robes & Créations. De plus, Robes & Créations s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à des tiers.